Tag Archives: senat
Un médecin examine une patiente

Accès aux soins: une sénatrice préconise de nouveaux droits

Ouverture de nouveaux droits, chasse aux refus de soins : la sénatrice Aline Archimbaud (écologiste) préconise divers moyens pour faciliter l’accès aux soins des plus démunis, dans un rapport remis mardi à Jean-Marc Ayrault.

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Durant la manifestation contre le mariage homosexuel à Paris, le 24 mars 2013

Mariage homosexuel: la parole désormais au Sénat

Sur le sujet brûlant du mariage homosexuel la parole est désormais au Sénat qui entame jeudi l’examen du projet de loi alors que ses opposants se feront entendre bruyamment ou par des prières sous ses fenêtres.

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Le Sénat

Pataquès chez les sénateurs PS sur l’abrogation du délit de racolage

Le groupe PS a fait volte-face sur la proposition de loi (PPL) de la sénatrice écologiste Esther Benbassa visant à abroger le délit de racolage public, qu’il veut maintenant « enterrer » après l’avoir votée lors de son examen préalable en commission, a déploré lundi la sénatrice EELV.

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Vue du Sénat

Sénat: le texte sur le mariage gay adopté en commission des Lois

Le projet de loi sur le mariage homosexuel, qui sera examiné en séance au Sénat à partir du 4 avril, a été adopté mercredi par sa commission des Lois, qui a modifié la nouvelle règle d’attribution du nom de famille.

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Vue générale du Sénat, en novembre 2012

Le projet de loi sur le mariage homosexuel au Sénat à partir du 4 avril

Le projet de loi sur le mariage homosexuel sera finalement examiné à partir du 4 avril à 16H00 par le Sénat, a-t-on appris mercredi à l’issue de la Conférence des présidents chargée de fixer l’ordre du jour de la Haute Assemblée.

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